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Author Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer   ( Replies 6 | Views 470 )
Go top 06/11/2007 @ 19:55 Go bottom
Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline abonat
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Registered 05/11/2007
Ma cousine germaine au Cambodge (je suis né au Cambodge)a eu un enfant à de 16 ans, le père de l'enfant est un thaîlandais marié et n'a pas voulu en entendre parler, ne désirant pas l'élever, elle est partie travailler en Thaïlande et a laissé le bébé à sa mère. Malheureusement la santé mentale de sa mère (grand mère de la petite qui a maintenant 9 mois), s'est gravement détériorée dans les mois qui ont suivi la naissance de l'enfant, au point qu'elle ne peut plus l'élever . La famille ne peut l'accueillir et, on peut le comprendre, ne veut pas la confier à un orphelinat. Il y a quatre mois, on nous a demandé d'accueillir cette petite fille afin qu'elle reste dans la famille. Nous avons d'abord refusé et je suis allé au Cambodge essayer de trouver une solution, mais le problème n'étant pas vraiment financier, rien à faire. J'ai fait venir sa mère au village mais elle voudrait plutôt refaire sa vie et ne veut pas élever sa fille. Maintenant j'aime cette petite cousine et avec ma femme nous avons réfléchi jour et nuit (et réflechissons encore) pensons l'accueillir. nous avons déjà une petite fille. Savez-vous si il est possible d'obtenir un visa français longue durée puisque je suis de sa famille? Le Cambodge la laissera t-il partir? Quelles sont les formalités? Nous n'avons pas donné de réponse à la famille pour l'instant, nous ne voulons pas leur donner de faux espoirs et puis ce n'est pas une décision qui se prend sans mûre réflexion (graves difficicultés pour l'enfant si la mère veut de nouveau l'élever etc...) mais si déjà nous savions pour les formalités ce serait une question de moins.
#50850 View abonat's ProfileView All Posts by abonatU2U Member
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Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline robin des bois
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abonat a écrit

Ma cousine germaine au Cambodge (je suis né au Cambodge)a eu un enfant à de 16 ans....et a laissé le bébé à sa mère. Malheureusement la santé mentale de sa mère (grand mère de la petite qui a maintenant 9 mois), s'est gravement détériorée dans les mois qui ont suivi la naissance de l'enfant, au point qu'elle ne peut plus l'élever .
..Il y a quatre mois, on nous a demandé d'accueillir cette petite fille afin qu'elle reste dans la famille. Nous avons d'abord refusé et je suis allé au Cambodge essayer de trouver une solution, mais le problème n'étant pas vraiment financier, rien à faire.

. Savez-vous si il est possible d'obtenir un visa français longue durée puisque je suis de sa famille? Le Cambodge la laissera t-il partir? Quelles sont les formalités? Nous n'avons pas donné de réponse à la famille pour l'instant, nous ne voulons pas leur donner de faux espoirs mais si déjà nous savions pour les formalités ce serait une question de moins.



Bonjour Abonat..

Sujet très difficile .. Commençons par le commencement si on veut essayer davancer...Sous forme d'interrogations qui peuvent paraitre un peu brutales

-La petite Cousine Khmère:

. A-telle un etat-civil cambodgien?
. Officiellemnet seulement une mère et pas de pere?
. Sa mère est-elle encore mineure???
. Qui, dans la famille de ce bébé, et aux yeux des autorités khmères, est en capacité de déclarer officiellement vouloir vous confier la garde et la tutelle de ce bébé?

-Relations avec les autorités Cambogiennes:[*]
. des contacts sur le sujet ont-ils eu lieu, ou aucun ?
. êtes-vous Français seulement ou Binational?

Personnellement je pense que vous aurez de très grandes difficultés pour faire sortir un bébé du Cambodge, en dehors de la procédure d'adoption.... sauf si vous avez la nationalité khmère, un lien familial avéré et une démarche sans ambiguité du responsable actuel du bébé

En France, il vous faudra aussi être agréé -en dehors de l'adoption - comme "famille d'accueil".

Ci-après un lien sur le sujet:

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F937.xhtml

ce qui suppose une intervention de la DDASS du Conseil général .. et une décison du Juge des tutelles


sous réserve que cette procédure soit valable pour des enfants étrangers! (il en a beaucoup été question ces jours-ci aves les 103 gamins du Tchad


En résumé:

- un dossier à traiter avec les autorités locales Cambodgiennes.. et il faudra sans doute vous faire aider sur place par des "Gens " sensibilisés au sujet et compétents (voir avec Vicheya, Our home .. etc etc..)
- En France: voir avec votre Assistante sociale du Secteur , et le Conseil général de votre déparement -services à l'Enfance..

C'est une simple réflexion à haute voix sur un sujet qui me parait sensible et difficile à résoudre
Mais je ne dis pas qu'il n'y ait pas de solution; je le souhaite sincèrement en tout cas

[*] Il vous faudrait aller voir l'Ambassade royale du Cambodge à Paris, en leur demandant leur aide et appui:
- leurs coordonnées sur leur site web (cf notamment la rubrique "acceuil":
- y figurent aussi dans les "services consulaires" 2 textes sur l'adoption

http://www.ambcambodgeparis.info/sommaire.htm



Edité le 06/11/2007 @ 20:58 par robin des bois
#50853 View robin+des+bois's ProfileView All Posts by robin+des+boisU2U Member
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Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline Unesc99
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Registered 26/10/2007
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A la lecture du post j'avoue avoir senti impuissant pour pouvoir conseiller mais heureusement Robin des Bois a toujours de judicieux premiers conseils. Bravo Robin des Bois

«Le plaisir peut s'appuyer sur l'illusion, mais le bonheur repose sur la réalité.»
[ Chamfort ]
#50879 View Unesc99's ProfileView All Posts by Unesc99U2U Member
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Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline Vicheya
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un inconnu qui m'est connu, mais qui veut rester inconnu !!!! a écrit


Est ce que la gamine a une piece d'identite officielle ?

Une fois la piece d'identité faite ( avec l'identite de la mère), il faudrait trouver une filiation (piece officielle fournie par un juge) entre la gamine a mettre sous tutelle et la cousine en France.

Ensuite, il faut voir un juge au Cambodge pour prouver que la grand mere est dans l'incapacité d'élever l'enfant et il faut faire une demande de tutelle.

Ensuite, il suffit de faire la demande de visa.

Une fois en France, il faudra recontacter un juge pour officialiser les choses en France.

Me recontacter en PM si problème.





Edité le 07/11/2007 @ 17:50 par Vicheya

Site de thanka, peinture traditionnelle bouddhiste
http://thanka-sherpa.blogspot.com/
:nepal: __________________ :japonais: __ :sompeah: __ :japonais: _________________ :cambodge:
Association des Cambodgiens de Franche-Comté (Besançon)
http://associationcambodgiensfranche-comte.blogspot.com/


#50883 View Vicheya's ProfileView All Posts by VicheyaU2U Member
Go top 07/11/2007 @ 19:11 Go bottom
Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline abonat
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Registered 05/11/2007
merci pour toutes ces réponses, je suis bi national et aucun problème je pense pour prouver la filiation puisque c'est ma famille proche (il devrait être possible d'otenir les actes de naissance de tout le monde pour prouver la filiation je pense enfin j'espère, concernant l'acte de naissance de l'enfant, ils s'en occupe là-bas et c'est payant!! (on leur a demandé de s'en occuper aujourd'hui) pas étonnant que la plupart des enfants ne soient pas déclarés... Ce qui m'inquiète c'est de prouver que la grand-mère (soeur de ma mère et donc ma tante) est incapable de l'élever, je ne sais pas si les problèmes mentaux sont compris et considérés comm un obstacle pour élever un enfant. De plus il y a des psys au cambodge??? Merci pour les conseils, on sait au moins par où commencer: les pièces d'identité....Ma cousine a eu son bébé à 16 ans , elle a une pièce d'identité pour elle car elle a travaillé en Thailande (en fait je sais pas vraiment si c'est pour ça mais elle a une pièce d'identé en tous cas) . Elle a 17 ans passé aujourd'hui donc le temps que les démarches se fassent elle aura 18 ans. Mais pour information nous essayons coute que coute de la faire changer d'avis. Nous nous organisons tout de même pour perdre le moins de temps possible si la petite devait venir chez nous. Nous les rappellerons en début de semaine prochaine pour savoir ce qu'il en est de l'acte de naissance de la petite et de la procédure pour la pièce d'identité.
#50884 View abonat's ProfileView All Posts by abonatU2U Member
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Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline abonat
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Registered 05/11/2007
autre chose, on a un peu l'impression de tomber au mauvais moment avec cette histoire de Tchad, on a de fortes craintes concernant le visa de l'enfant......
#50885 View abonat's ProfileView All Posts by abonatU2U Member
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Re : Re : Devenir le tuteur légal de ma petite cousine khmer Reply With Quote
Offline robin des bois
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abonat a écrit

merci pour toutes ces réponses, je suis bi national et aucun problème je pense pour prouver la filiation puisque c'est ma famille proche (il devrait être possible d'otenir les actes de naissance de tout le monde pour prouver la filiation je pense enfin j'espère, concernant l'acte de naissance de l'enfant, ils s'en occupe là-bas et c'est payant!! (on leur a demandé de s'en occuper aujourd'hui)

... Ce qui m'inquiète c'est de prouver que la grand-mère (soeur de ma mère et donc ma tante) est incapable de l'élever, ) . Elle a 17 ans passé aujourd'hui donc le temps que les démarches se fassent elle aura 18 ans. Mais pour information nous essayons coute que coute de la faire changer d'avis. Nous nous organisons tout de même pour perdre le moins de temps possible si la petite devait venir chez nous. Nous les rappellerons en début de semaine prochaine pour savoir ce qu'il en est de l'acte de naissance de la petite et de la procédure pour la pièce d'identité.


Bonjour Abonat et Vicheya

En 24 heures, j'ai repensé à cette petite.. et aux questions qu'elle soulève..

J'en étais arrivé aux réflexions suivantes...que je vous livre en vrac

Urgence 1: Phase Cambodge,
à savoir:

11: l'Etat-civil Khmer du bébé
12 :Qui détient l'autorité parentale de ce bébé actuellment?
13: Au plan Khmer, voir quel est le type de papier à faire établir pour confier " la garde ou la tutelle de ce bébé pour une certaine période".
Je pense que c'est l'urgence n°1.. pour légitimer vos démarches ultérieures; ce qui suppose de savoir qui actuellement est autorisé à parler au nom de l'enfant et à faire la demande..

Urgence n°2: Binationalité:

c'est déjà fait et ce'st une bonne chose..
Je ne sais pas pourquoi, je crois en effet que celà va vous faciliter grandement la tâche...

Cela veut dire notamment que toute la phase de "délégation parentale et de mise sous tutelle de l'enfant" sera entièrement Cambodgienne


[ps: je serai vous, j'irai causer avec votre Ambassade royale du Cambodge à Paris puisque vous êtes Bi-national; ils vont sans doute vous apprendre des choses sur la législation Cambodgienne en souhaitant que vous tombiez sur de personnes sympas.. il y en a certainement!! ]


Urgence n° 3: l'accueil en France

A supposer que toute la phase n°1 se déroule normalement, je ne crois pas du tout que vous pourrez " d'abord ramener le bébé ", puis régulariser sa situation une fois arrivés...
Il faut qu'il puisse rentrer avec des papiers en règles !!!. (et effectivement l'affaire du Tchad ne va pas arranger les choses!!!)

Selon moi :

- il n'est pas question de visas tourisme - obligatoirement séjours de moins de 3 mois, qui peuvent être utilisés pour des enfants étrangers ayant encore leurs parents restés au Pays, et ou une simple autorisation parentale suffit, accompagnée d'une "attestation d'accueil" délivrée par le Maire de votre commune.

- il faut parler d'un "Séjour de plus de 3 mois" qui exige un Visa long séjour, donnant droit à une "Carte de résident - vie privée /vie familiale". De plus, je pense que votre"cas" restera spécifique, ce qui suppose que vous soyez aidé et que vous vous armiez de beaucoup de patience...
... ... Dans ce scénario du "séjour de + 3 mois",je n'ai repéré jusqu'ici que le cas d'enfants malades (notamment les petits irradiés de Tchernobyl) et des enfants scolarisés. Mais dans les 2 cas, ces gamins ont toujours leurs parents; ils sont donc reçus dans des "familles d'accueil" pour un temps limité, et le retour au pays est la règle.

Pour cette phase 3, je crois qu'il va falloir vous renseigner auprès des Services à l'Enfance du Conseil Général de votre département

Voilà.. voilà : dossier à suivre...mais au fait quel est le prénoom de cette " Illustre Inconnue"à qui je voudrais souhaiter déjà beaucoup de bonheur

Je vous redis que le fait que vous soyez Binational est pour moi un élément fort qui me dit que vous réussirez au iveau de la phase 1..et si vous obtenez d'abord cette fameuse délégation parentale de la personne Ad Hoc.

Je m'interroge par contre....sur les répercussions éventuelles de votre binationalité sur la phase 3 et l'entrée du bébé sur le territoire français!



ps: existe-t-il au Cambodge des sortes de Conseil de famille?

Edité le 07/11/2007 @ 20:01 par robin des bois
#50886 View robin+des+bois's ProfileView All Posts by robin+des+boisU2U Member
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